INVENTER MAIS NE PAS REVER

Mes conseils pour lancer votre invention

 

Si après avoir pris   connaissance des informations portées dans les Rubriques  Accueil  /  Pour qui – Pourquoi   /  Brevet =  Duperie,  vous devriez avoir abandonné votre intention de déposer un BREVET  -  SAUF SI VOUS ETES CERTAINS  après une étude sérieuse que votre invention pourra intéresser une société à même de  le défendre en cédant une licence de fabrication et commercialisation ou seulement la commercialisation ce qui est préférable si vous en avez les moyens  (Techniques et Financiers).  

 

Dans ce dernier cas vous devez déposer le brevet  le plus près possible de la date de sortie des premières pièces et comme vous serez amené à prospecter avant le lancement de votre innovation, vous ferez signer des contrats de confidentalités rédigés par un homme de métier - avocats ou conseils en brevets ce qui donnera plus de poids au document.  Une fois le brevet déposé vous  avez 12 mois pour négocier des contrats de licence à l'Etranger.

Une chose importante avant de vous lancer dans l’aventure, vous devez aussi vous assurer que votre épouse est partante pour cette aventure qui sera obligatoirement juchée d’embuches et elle devra être avec vous dans les moments difficiles puisqu’il y en aura obligatoirement. (Des factures de recherche et développement pas prévu - rencontre d'escrocs -  Il faut être conscient que l’inventeur est considéré comme un marginal et il ne faut pas vous attendre à des encouragements de vos proches et encore moins à des félicitations et je sais de quoi je parle)

 

En premier lieu vous devez vous assurer la paternité de votre invention, puisque vous serez amené à rencontrer  d’éventuels  clients  -  Fabricants , bureau d'études - banquiers.........  et si vous  deviez être doublé vous pourriez toujours  revendiquer que vous êtes le premier inventeur et avoir la possibilité de la commercialiser

Mais si vous êtes certain de l’intérêt de votre invention  vous devrez  être persévérant et profiter des erreurs pour rebondir.  Un adage  « ce  qui ne vous tue pas vous rend plus fort ».

Les moyens à votre disposition sont multiples  :

a) l'enveloppe SOLEAU que vous vous procurez auprès de l'I.N.P.I.                                                                      b) vous envoyer une LR. avec A.R. à votre adresse  sans l'ouvrir.                                                                        c) le site   www.mapreuve.com                                                                                                                        d) Publier son invention par  VOIE DE PRESSE comme Mr Pierre RENAULT                                                    e) La LETTRE de CONFIDENTIALITE à faire signer par un maximum de sociétés qui pourraient être intéressées par votre innovation.                                                            

Ces   solutions vous permettront d’exploiter votre invention sans jamais être inquiété et je privilégie  la LETTRE de CONFIDENTIALITE puisqu'en  plus d'apporter la preuve que vous êtes l'inventeur, si vous pouvez prouver   que le copieur   qui a signé  le document  venait à fabriquer votre innovation,  vous pourriez saisir le Tribunal de Commerce pour concurrence déloyale. 

Vous estimez  être en possession d’une bonne invention mais vous ne souhaitez pas prendre en charge son développement pour raisons personnelles ou que vous n’avez  pas les moyens financiers,  techniques ou humain pour vous lancer dans l’aventure. 

Vous pourriez penser à participer à un  SALON d'inventeurs - Type "Concours LEPINE" – mais comme vous avez pu le lire dans la rubrique « pour qui – pourquoi » de nombreux inventeurs souvent médaillés, même OR  sont toujours à la recherche de partenaires, mais beaucoup de leurs inventions sont commercialisées sans eux. Dans tous les cas si vous devez participer à un SALON d'inventeurs il faut y aller en professionnel  en tenant compte des  informations ci-dessous.  

Comme je l’ai fait dans la rubrique Pourquoi BREVET = DUPERIE, je vais partir de cas concrets et pour cela  vous expliquer comment j’ai pu négocier une de mes dernières inventions qui est commercialisée depuis  2019    - Un FLOTTEUR dynamique - Marque déposée "Float'Cool".- 

FLOTTEUR  - Type  "BULLE  D'EAU" – qui est particulièrement innovant par rapport au flotteur classique qui date des années 1950.

La première chose c’est de réaliser plusieurs Prototypes et une fois que vous avez sélectionné le modèle qui vous semble le plus approprié c’est de faire réaliser en partant d’un dessin  3  D  une maquette,( protos maquette 3  D ). maintenant facilement réalisable avec les imprimantes 3 D   et d’un coût abordable.(facture maquette 3 D) soit 2400 € pour l'étude 3 D et 350 € pour la maquette. (Il faut bien tenir compte que c'est une petite pièce avec peu de technicité)

Une fois la maquette au point vous devez réaliser un dossier complet le plus professionnel possible où vous vous présentez et expliquer comment vous est venue cette idée. ( profil babaz ) vous devez établir   un Business plan sommaire (Analyse Avantages ) -  (marché de la pêche France-europe) - Même si vous n'avez pas dans l'intention d'investir personnellement il est bien de connaître  le  Coût approximatif   :  de l'investissement -  du Prix de Revient de votre invention et  le  prix de vente public .     Il ne faut pas perdre de vue que dans les Sociétés importantes vous serez reçu par des subalternes et si vous ne faites pas ce travail ce ne sont pas eux qui le feront à votre place.   Pour eux ce sera  du travail supplémentaire et ils ne vont pas forcément mettre en avant tous les avantages de votre invention.

Un autre conseil :  A moins d’être technicien et pouvoir travailler en 3  D  et  réaliser un PROTOTYPE  en partant des plans, vous serez dans l’obligation de  confier  ces travaux à un bureau d’études, mais avant vous devez avoir bien réfléchi à toutes les options  et il vous  fera les plans de celles qui en terme de fabrication (coût de l’investissement – prix pièce) sera la mieux adaptée.

Le Bureau d’étude pourrait avoir une charge de travail importante ou le technicien n’a pas forcément des idées pour améliorer votre innovation  et si vous devez apporter des modifications, vous serez à nouveau facturé.

Et une fois que vous avez tous ces éléments en mains vous cherchez sur Internet les sociétés  susceptibles de  vous faire une offre et pour cela vous devez vérifier la bonne situation financière de ces sociétés sur VERIF.COM  ou  SOCIETE.COM. et le profil des dirigeants et vous pouvez avoir des informations  utiles,    comme par exemple dans  mon cas  en indiquant  (Me Bermond   / Mandataire  / _Bourgoin ) dans les moteurs  de recherche,  j’ai compris pourquoi  3 de mes brevets cédés en licence avaient disparu en Cour d’Appel (voir détail de l'affaire dans rubrique "JUSTICE".  ou un autre exemple  qui pourraient servir à d'autres inventeurs  en inscrivant les mots clés  (Addax /  Mr Dekertanguy / Gazinox / ........)  vous trouverez dans mon site des informations intéressantes et vous saurez qu’il faut fuir les dirigeants de ces sociétés qui ne pourront vous apporter que des ennuis. 

Vous devez également trouver un nom sympa  à votre invention dans le cas présent  Marque  ( FLOAT'COOL )  et en même temps bloquer le nom de site  comme  www.floatcool.fr ou com   

Une fois tous les éléments en mains j'ai contacté  les principales marques distributrices d’articles de Pêche  en  leur indiquant que j’étais certain de l’intérêt de mon flotteur mais qu'il  n’était pas protégé par un brevet (bien que brevetable) et que  je serai dans l’obligation de leur faire signer un CONTRAT de CONFIDENTALITE. 

J' ai  rencontré plusieurs  Sociétés Distributrices   qui  ont marqué un intérêt  certain pour ce nouveau concept de flotteur mais leur réponse : Nous avons des  milliers d'articles dans notre catalogue et notre rôle est de commercialiser des produits finis"   mais mon  signé le CONTRAT de CONFIDENTIALITE , (engagement au secret SIMPLE    OU  SOPHISTIQUE)                                                                                                                     

Je ne me suis pas découragé et j’ai  pris contact avec le groupe DECATHLON  (CAPERLAN) qui m'a très bien  reçu à CESTAS dans son centre d’essais.  Très intéressé par ma démonstration le Directeur Technique m’a  signé l' engagement au secret. La négociation a pris du temps mais avec ces grands groupes il faut savoir être patient et après avoir reçu un courrier qui confirmait leur intérêt,  j’ai pris contact avec le seul fabricant Français d’articles de PECHE.

Celui-ci  ayant pris connaissance des différents courriers de grossistes comme  celui de CAPERLAN qui me confirmaient leur intérêt pour  ce FLOTTEUR nouvelle génération  un accord intéressant pour les deux parties a été trouvé.

Ce fabricant qui a la capacité financière pour défendre cette innovation  a déposé le  BREVET   – La marque FLOAT’COOL est à mon nom et dans le contrat  j'ai  négocié  l'exclusivité de la vente Internet par mon site et  celui d' AMAZON   

Si ces démarches de recherche (bureau d’études – fabricants – distributeurs – marché que représente votre invention……….) vous semblent difficilesvous pouvez vous rapprocher de l’Association TRANSTECK qui comme indiqué dans leur site est censée vous aider  mais ce ne sera pas gratuit.  Ce qui me gène c'est que les associations d'inventeurs    la   F.N.A.F.I     -    INVENTION-EUROPE  comme l'A.I.F.F. (concours LEPINE)  vous incitent  à déposer le Brevet et ne vous indiquent pas ce qui se passe si vous êtes copié.

Cet exemple pour vous dire que vous ne devez pas contacter des sociétés pour vendre votre idée sans avoir préparé sérieusement la négociation avec des arguments et des éléments sérieux  chiffrés et avoir défini vos prétentions en terme de ROYALTIES.

 

Vous trouverez dans les moteurs de recherches de nombreux sites qui vous donnent des conseils sur les Contrats de licences  et j’ai sélectionné le site d’un cabinet d’avocats   WWW.EMULATION-INNOVATION qui résume bien la complexité de cette négociation.

En ce qui me concerne je serais plus direct et comme je viens de l’indiquer l’inventeur doit  pouvoir estimer  ce que peut rapporter son invention sur une période donnée  et le temps nécessaire du  retour sur l'  investissement réalisé par la Société et en fonction de ces éléments définir  un  CASH  et le montant des ROYALTIES souhaités. 

1ère option   :   

Vous faites part de vos prétentions et la société l’accepte ou vous fait une contre proposition que vous acceptez ou pas.  Si vous refusez  cette proposition vous devrez repartir à la recherche d’une autre société et peut être revoir vos prétentions à la baisse ce  qui pourrait être l’intermédiaire entre votre demande et la proposition  qui vous a été faite.

2ème option :  

Vous avez une idée de ce que vous souhaiteriez mais vous laissez le soin à la société de vous faire une offre en fonction des éléments que vous lui avez fournis et si vous la trouvez inférieure à vos prétentions c’est à vous de faire une contre proposition.

Mais en  final il faut savoir que c’est la Société qui pose ses conditions que vous acceptez ou pas c’est aussi simple que cela.

NB   -   Pour ce qui est des ROYALTIES mon comptable m’avait indiqué après s’être renseigné auprès de l’administration fiscale que ceux  ci  ne pouvaient être que  de  1 % à  10 %  déclarés en BNC  (Bénéfice Non Commerciaux)   et qu’au-delà  c’était du B.C   (Bénéfice commercial).

                                                   FISCALITE des INVENTEURS INDEPENDANTS

Vous estimez  être en possession d’une bonne invention et vous êtes prêts à vous lancer dans l’aventure – Techniquement – Humainement – Financièrement  et  pour cela monter votre entreprise.    

En complément de mes conseils ci-dessous qui s'appuient plus particulièrement sur le lancement d'une innovation  vous pouvez allez visiter le site de Mr Guilhem BERTHOLET   (Agence de Marketing INVOX)  où vous y trouverez  de très bonnes informations plus générales sur les  TRUCKS et ASTUCES 

Je  vais prendre toujours pour exemple mon FLOTTEUR dans le cas où je n’aurais pas trouvé le fabricant avec qui un accord de fabrication et commercialisation a été conclu.

- Bien connaître le marché que représente votre innovation et chiffrer la quantité que vous êtes susceptible de vendre la première / deuxième / troisième année. (marché de la pêche France Europe)

- Sélectionner des fabricants susceptibles de pouvoir vous Chiffrer le coût de l’Investissement en fonction des PROTOS réalisés  ou dessins  3 D . (Si vous ne connaissez pas la ou les sociétés vous pouvez toujours pour vous tranquilliser leur  faire signer un contrat de confidentialité)

- Chiffrer le prix de revient de l’Article par petite /  moyenne / grande série en consultant plusieurs fabricants. ( Invest et prix pièces flotteur)

Le  meilleur prix n’est pas forcément le plus intéressant - Il est préférable de payer un plus cher mais d’avoir une société  solide financièrement sur laquelle vous pouvez vous appuyer et qui peut vous assurer un  stock tampon,  soit le fonds de roulement, ce que la banque n’assure pas.. 

(Si votre invention fait appel à de l’ Injection plastique vous pouvez demander un devis avec le détail des coûts, ce qui vous permettra d’analyser les écarts qu’il pourrait y avoir entre les fabricants   :  Prix matière / cadence de fabrication / coût horaire……etc…..)

Sélectionner le réseau de vente préconisé  et vous renseigner sur les coefficients pratiqués   par le secteur de votre innovation -  En général un  GROSSISTE en matériel de Bricolage/jardinage  ne  prend pas  moins de 1.5 de coefficient  et le VENDEUR Final  au  moins de  2  - 

(les deux seront plus enclins à vous référencer si  le  coef peut être supérieur). 

 Soit vous vendez  au Grossiste       10 €      H.T.                                                                        

Le Grossiste vendra au Magasin      15 €      H.T.                                                                        

Le Magasin vendra au client final     30  €    TTC.

Comme nous le voyons pour mon flotteur  (C.A. et Bénéfice)  la valeur ajoutée de l'article  permet de faire intervenir un  Grossiste mais la marge ne  pourrait  pas être suffisante et vous seriez dans l’obligation de trouver des référencements en direct ce qui n’est pas évident si vous n’avez qu’un  seul produit. 

 Dans ce cas vous seriez  dans l’obligation de vous tourner pour la fabrication vers  des pays à bas coûts de production, ou envisager une vente directe par le biais d'un site Internet.   

Il faut également bien maitriser la croissance puisque comme pour mon COLLECTEUR D'EAU de PLUIE je n’ai pas eu la trésorerie pour assurer le FONDS de ROULEMENT  et  j'ai été  dans l’obligation de trouver un partenaire dans l’urgence pour répondre à la demande et avec les problèmes rencontrés.

En effet mon collecteur a fait l’objet de plusieurs passages à l’émission TELESHOPPING sur TF1 – animateur  Pierre BELLEMARE et suite à ces émissions, plusieurs grandes enseignes de BRICOLAGE comme CASTORAMA / LEROY-MERLIN  ….. et même MIGROS en SUISSE m’ont fait part de leur intérêt et  pour répondre à la demande j'ai cédé  une licence pour distribution sur l'Europe, mais malheureusement à une société qui s’est avérée pour le moins que l’on puisse dire malhonnête.(voir dossier Justice).

Un avantage certain maintenant par rapport à mes débuts en 1993 c’est qu’il  n’y avait pas la vente en ligne puisque maintenant vous pouvez démarrer la commercialisation uniquement par cet outil qu’est INTERNET en proposant votre innovation à l’International par le biais des sites comme AMAZON.

Pour favoriser le lancement de votre innovation il  ne faut pas vous priver des MEDIAS en faisant appel aux journaux locaux qui vous feront gracieusement des rédactionnels comme je l’ai eu pour ma CLE à GAZ avec un nom prédestiné (babaz le roi du gaz - babaz de l'or dans le gaz......) .  Et j'ai eu surtout la chance d'obtenir une commande de 50.000  Clés vendues dans le réseau BUTAGAZ  (avec une affiche visible dans les stations d'essence)    

Suivant votre innovation vous pouvez également contacter la presse spécialisée   qui peut vous offrir une publicité gratuite pour votre innovation  comme je l'ai eu pour mon COLLECTEUR D'EAU  ce  qui  a contribué  à son rapide développement.

Pour le financement si vous devez faire appel à des fonds extérieurs il faut savoir que si vous n'avez pas un  BILAN positif  à montrer à votre banque vous ne pouvez pas prétendre à obtenir un prêt même si votre invention est révolutionnaire.  Si vous avez un BILAN positif le montant du prêt sera au maximum celui du résultat net après impôts de l'année précédente. 

Pour la B.P.I.  il vous faut également pouvoir présenter un bilan positif et un business plan  réaliste et dans ce cas le montant du prêt sera au plus égal au double de vos fonds propre  - Minimum  50.000 €  -  Max.  5 000 000 €   ce que j'ai eu la chance d'obtenir pour le lancement de mes nouvelles innovations Marque JARDIFIX). 

Ce qui veut dire qu'un inventeur qui n'a pas encore une société ne peut pas prétendre à cette aide à l'innovation.  (Plaquette B.P.I.)

A  suivre.................

Deuxième EXEMPLE 

Toujours pour vous faire comprendre la complexité   de la commercialisation je vous parlerai  d’une autre de mes inventions un COUVERCLE  Mutidiamètres pour pots standards de  diamètres et  hauteurs différents sur lequel nous adaptons une pompe doseuse.(Invention 1998)

Compte tenu que pour moi c’était une invention grand public, je me suis dit qu’avec la CLE à GAZ j’avais une nouvelle invention qui allait accélérer la rentrée des fonds pour mon projet de pisciculture. J’ai tout de suite pensé à contacter la Société AMORA/MAILLE et celle-ci ayant marqué un intérêt certain, deux rencontres à Dijon ont eu lieu. En final cette société n’a pas donné suite puisque ce couvercle doseur pour Moutarde ou Mayonnaise aurait fait concurrence  à leur nouveau  FLACON Doseur souple avec nouveau Bouchon distributeur de Moutarde/Mayonnaise/Kectchup.

J’ai donc pensé à la VENTE par CORRESPONDANCE  mais malheureusement  la présentation de  ce nouvel article sur les  catalogues  n’a pas obtenu le succès escompté. (mauvaise présentation - prix de lancement trop élevé.......)   Si  le référecement de ce couvercle avait pu être reconduit pendant quelques  années, il  aurait contribué à le faire connaitre et  ensuite il aurait pû passer dans les linéaires de la grande distribution par l'intermédiaire d'un grossiste de petits articles ménagers.

Pour avoir fait des tests dans mon magasin avec un PRESENTOIR  installé  tout proche de la moutarde,  j’ai pu constater son intérêt puisque les ventes ont été  en moyenne de 50 couvercles par trimestre au prix de 5.90 €  les deux couvercles.

Maintenant me resterait comme solution  de faire un BLEESTER  (Jeu de 2 couvercles)  et de le proposer à des chaines de magasins comme  GIFI – BABOU  - FOIRE FOUILLE  mais je suis sur d’autres inventions - Une gamme d'articles dont j'ai déposé la Marque JARDIFIX

N.B.  -  Si une personne pense pouvoir prendre en main cette invention, je suis prêt à céder l'Outil de production dans de bonnes conditions.

En vente sur AMAZON    :      http://www.amazon.fr/BabazInov-Couvercle-Doseur/dp/B00FF3ZR82

La REUSSITE  TIENT  SOUVENT  A  LA  RENCONTRE de la BONNE PERSONNE.

Pour avoir exercé la fonction d'acheteur pendant 20 ans dans deux entreprises industrielles à ANNECY ,(Papeteries AUSSEDAT et CIT ALCATEL)  j'ai eu l'occasion de suivre une formation  pour  ce poste et il n'a jamais été en concordance avec mes valeurs puisque vous devez savoir mentir et jouer un role pour  destabiliser votre interlocuteur.

Voici les grandes règles du comportement de l'Acheteur formaté :

- Même si l'offre produit (ou invention) lui apparaît intéressante, il ne doit jamais montrer  son enthousiasme et si possible trouver des arguments pour discréditer l'offre et déstabiliser l'intervenant  :  vous n'avez rien inventé - j'ai déjà vu ce type de produit  -  Trop cher - marché inexistant......

- Ne jamais vous recevoir à l'heure convenue - un petit 1/4 d'heure de retard  est de  rigueur et au cours de l'entretien  il feint d'être occupé  (signe des documents en même temps que vous lui parlez -  prend un appel téléphonique - s'absente en prétextant une urgence.....)

Il faut tenir compte qu'un acheteur n'est souvent qu'un salarié  pas directement intéressé par le résultat, et un inventeur comme un nouveau fournisseur qui se présente  c'est pour lui une charge de  travail supplémentaire, et si  l'offre est intéressante il devrait être dans l'obligation d'évincer  un fournisseur  avec lequel il entretient peut être des relations privilégiées. (petits cadeaux en fin d'année - voyage   ....).  Cet acheteur  est peut être  à la recherche d'un nouvel  employeur  ou au seuil de la retraite et il trouvera une excuse « ou pas » pour ne pas vous recevoir.

Vous avez un exemple typique récent me concernant avec un Acheteur de TRUFFAUT qui bien que partenaire du Concours LEPINE, après plusieurs échanges de MAILS et  sans  connaitre mes innovations m’a indiqué sèchement qu’il  n’était pas intéressé.  J’ai donc adressé un  mail au Directeur de cette enseigne et le jour même j’obtenais un rendez vous. J’ai  fait le déplacement pour rencontrer cet acheteur récalcitrant pour rien puisqu’après de nombreuses tergiversations et  bien que mes innovations pourraient les intéresser, il faut impérativement  que je passe par un de leurs revendeurs.  Je n’ai donc pas d’autres choix que de proposer dans un premier temps ces innovations par la vente en ligne puisque compte tenu de la marge distributeur  Coefficient 1.5  minimum  le prix public serait trop élevé. Une autre  possibilité c'est de céder la totalité de votre invention FABRICATION et COMMERCIALISATION   à leurs fournisseurs  attitrés à qui vous pourrez céder une licence mais pour une BOUCHEE de  PAIN..

Tout ceci pour vous dire que si vous êtes certain  de la qualité et pertinence de votre innovation  il ne faut pas vous décourager, mais malheureusement la rapidité de la réussite est souvent liée à la rencontre de la bonne personne, et comme dans mon cas tant pour la CLE à GAZ - le COLLECTEUR d'EAU - FLOTTEUR  pour la pêche et maintenant les articles de ma gamme JARDIFIX, il faut savoir être tenace comme patient et savoir prendre des risques tout en restant lucide.

Une autre information sur le fonctionnement de l'ACHETEUR.  Il n'est pas insensible aux cadeaux et  si vous pouvez dans le cours de la discussion  lui annoncer que  pour tout nouveau client et pour la   première commande de X MILLIERS  €,  il recevra  un cadeau au choix en pourcentage du montant de la facture, mais cette marque d'attention est rarement  possible pour un inventeur ou une jeune société.

P.I.  à mon poste d'acheteur à ALCATEL où  je ne mangeais pas de ce pain, sauf au moment ou j'ai décidé de démissionner, et pour avoir changé de fournisseur représentatif en terme de C.A. , mes enfants ont reçu la première console  NINTENDO avec tous les JEUX.    Sachant que nous étions 6 acheteurs et que tous les 3 ans nous permutions des groupes de produits dans le cadre des 20 % qui font 80 % du C.A. et ceci pour éviter que s’installe des relations  privilégiées durables avec des fournisseurs ce qui va à l’encontre de pour quoi vous êtes payé, ce qui est rarement le cas dans les grandes enseignes ou certains font carrière. 

EXCEPTION où le BREVET peut être envisagé.

Si vous estimez que votre invention est particulièrement innovante à fort potentiel,  vous pouvez déposer un Brevet Français dès l'instant où vous avez la certitude que celle-ci pourra intéresser une ou des sociétés importantes qui pourraient  la développer à l'international et  les finances pour le défendre.  Mais comme indiqué précédemment  vous devez prendre contact avec les Sociétés  avec  un PROTOTYPE fonctionnel - chiffré en terme d'investissement  -  de rentabilité  .............soit  vous présenter en  PRO.

Si vous en avez les moyens il est préférable d'amener à son terme la réalisation de votre invention dès l'instant où vous auriez la possibilité de la commercialiser, et dans ce cas vous devez déposer le BREVET le plus près possible de cette date  pour profiter des 18 mois date du dépôt à l'INPI ou le Brevet Français est sensé être  protégé à l'international. (vous bénéficiez    encore de 6 mois supplémentaires   pour déposer le Brevet à l'international  - date de la publication qui intervient dans les 18 mois date du dépôt en France, mais vous ne bénéficiez  plus de la date  de dépôt initial en France - Passé ce délai de 18 mois votre invention ne sera plus considérée comme nouvelle)

C'est donc sans perdre de temps que vous devez prendre R de V avec les sociétés sélectionnées en les informant de votre trouvaille "exceptionnelle" et bien que protégé par un Brevet toujours secret, vous serez dans l'obligation de leur faire signer une "CONTRAT de CONFENDIALITE" et à eux de s'engager à procéder à  l'extension du Brevet  dans des pays étrangers dès l'instant ou un accord de distribution est envisageable.

Sachant que le BREVET déposé et délivré peut s’avérer de faibles protections et se voir opposer  dans l’année qui suit un brevet proche du vôtre, vous devez penser à mettre dans le contrat de cession que la licenciée ne pourra pas se retourner contre vous et demander le remboursement des sommes versées et que le  contrat devra être honoré pendant un an date de sa demande résiliation.

NB -  Si votre invention est dans un domaine bien particulier comme par exemple l'automobile, les économies d'énergies, le Médical, le jouet  .........où les lobbies sont puissants,  il vous sera difficile voir impossible de faire signer des contrats de confidentialités et dans ce cas et bien que votre invention serait révolutionnaire  il est conseillé malheureusement d'abandonner.

CONCLUSION   : 

Si pour les raisons évoquées  le dépôt de BREVET est à déconseiller  pour l’inventeur indépendant qui n’a pas les moyens  d’amener à son terme son invention,  le BREVET  pour  une Société bien implantée et financièrement saine  le BREVET est un bon outil de négociation commerciale  puisque pour  elle   il est  :

a)  Un actif valorisable qui rentre dans le haut du bilan.

b)  Un outil de Marketing  - Image de marque.

c)  Outil de Négociation commerciale  - peut céder des   Licences.

d)  Un moyen de dissuader le contrefacteur.

e) L'acquisition du BREVET   peut  générer  un Déduction fiscale  et des   Aides de diverses  sources. (Régions – Etat)